Les brevets de puces du créateur de Forth ont généré 312 millions de dollars en licences

J. Actualclo

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Les brevets de microprocesseurs qui portent le nom de Chuck Moore, le créateur du langage de programmation Forth, ont rapporté 312 814 535 dollars bruts en licences entre 2005 et le 31 mai 2020, selon le rapport annuel de Patriot Scientific, l’une de ses copropriétaires. Intel a versé 10 millions de dollars d’un seul coup, et près d’une centaine de fabricants ont suivi. Lorsque le brevet le plus connu est enfin arrivé devant les tribunaux, il n’a obtenu qu’une indemnisation inférieure au million et s’est soldé par un jugement de non-contrefaçon.

Les points clés des brevets de Chuck Moore en 30 secondes

Le portefeuille MMP (Moore Microprocessor Patent) est né du processeur ShBoom, conçu par Moore et Russell Fish à partir de 1989.
Dès 2005, la société Alliacense l’a concédé sous licence à Intel, AMD, HP, Sony, Nokia ou Fujitsu, entre autres.
Moore a poursuivi en 2010 son associé et son propre avocat pour impayés.
En 2019, la Cour suprême des États-Unis a refusé de revoir le jugement de non-contrefaçon.

L’histoire, reconstituée par le vulgarisateur Wesley Wei à partir de documents judiciaires, de rapports de la SEC (le régulateur boursier américain) et du blog de Moore lui-même, comporte une ironie de fond. Moore n’a jamais breveté Forth, le langage qu’il a créé à la fin des années 1960 et qu’il a apporté vers 1970 à l’Observatoire national de radioastronomie (NRAO) des États-Unis pour piloter un radiotélescope à Kitt Peak, en Arizona. L’observatoire a envisagé de le breveter et y a renoncé, car les brevets logiciels constituaient alors un terrain juridique incertain. Les droits sont revenus à Moore, qui a écrit que, selon lui, les idées ne devraient pas être brevetables. Forth est resté libre et, en 1994, la norme IEEE 1275 en a fait la base d’Open Firmware, le firmware de démarrage des stations de travail de Sun et des Mac PowerPC d’Apple.

Avec les puces, ce fut différent. Au milieu des années 1980, Moore a commencé à concevoir des processeurs exécutant directement Forth et, avec Russell Fish, a créé le ShBoom. Les demandes de brevet ont été déposées dès 1989 et la plus célèbre, la US 5 809 336, a été délivrée en 1998. Elle décrit un microprocesseur doté d’une horloge à fréquence variable, un oscillateur en anneau, intégré à la même puce que le CPU, et d’une seconde horloge fixe et indépendante pour les entrées-sorties. Comme un oscillateur en anneau change de vitesse avec la température et la tension, le CPU peut suivre le rythme réel de son silicium au lieu d’être calé sur le pire cas. Fish l’a résumée devant un journaliste en 2007 comme quelque chose que tout fabricant d’ordinateurs devait utiliser, « la roue ». Sur les origines du microprocesseur, voir aussi notre article consacré à la puce qui a réduit l’ordinateur.

Une licence bon marché pour éviter les procès

La propriété était partagée. Les droits de Fish sont passés à Patriot Scientific par des accords signés entre 1991 et 1994, et la part de Moore était gérée via Technology Properties Limited (TPL), avec laquelle il avait signé un accord de commercialisation en 2002. Patriot est allée jusqu’à poursuivre Moore en 2004 pour qu’un juge déclare Fish seul inventeur du brevet 336. Ils ont transigé en juin 2005 et créé une coentreprise, Phoenix Digital Solutions (PDS), pour percevoir les licences.

La commercialisation a été confiée à Alliacense, la branche licences de TPL. En juillet 2005, elle a annoncé qu’elle contacterait plus de 100 fabricants de systèmes et a présenté Intel et AMD comme premiers licenciés. Selon le rapport annuel de Patriot cité par Wei, Intel a versé un paiement unique de 10 millions de dollars. Alliacense a alors expliqué que licencier d’abord les grandes entreprises donne de la crédibilité au programme, et a proposé aux autres une licence « économique » couvrant un système complet, avec des remises pour les premiers signataires de chaque secteur. Hewlett-Packard, Sony, Nikon, Nokia, SanDisk, Sharp et Fujitsu ont suivi dans les années qui ont suivi, et en 2012 Patriot parlait de près d’une centaine de licenciés. Au printemps 2006, son action est passée d’une dizaine de cents à près de deux dollars.

Le partage n’était pas simple non plus. Dans un communiqué d’octobre 2011, Moore a expliqué que Patriot gardait la moitié des revenus et que l’autre moitié était divisée entre TPL et lui, avec 55 % pour l’inventeur après déduction des frais de TPL. Les 312,8 millions de dollars sont donc les revenus bruts de PDS avant ce partage, et non ce qu’a touché Moore.

L’inventeur contre son associé et son avocat

En septembre 2010, Moore a poursuivi TPL, Alliacense et Dan Leckrone, qui, en plus de diriger TPL, avait été son avocat et avait rédigé l’accord de 2002. Dans sa plainte, il affirmait avoir reçu environ 11 millions de dollars depuis 2002 et n’avoir rien touché depuis début 2009, malgré les millions qui continuaient d’entrer au titre des licences. Ce sont des affirmations de l’une des parties : l’affaire n’a jamais abouti à un jugement. Moore a raconté sur son blog qu’il était tombé en défaut sur un prêt immobilier de 2 millions de dollars parce que, selon lui, Leckrone avait manqué à son engagement de le rembourser. En août 2012, il a écrit avoir vendu sa maison d’Incline Village (Nevada).

En janvier 2013, il est parvenu à un accord avec TPL et l’a célébré comme une victoire pour tous, impatient de retourner chez GreenArrays, l’entreprise où il conçoit le GA144, une puce de 144 petits ordinateurs Forth. Deux mois plus tard, TPL s’est placée sous le chapitre 11 de la loi américaine sur les faillites. Entre-temps, l’office des brevets avait ouvert onze réexamens du portefeuille depuis 2009 : certaines revendications ont survécu et d’autres ont été annulées.

Ce que les tribunaux ont décidé sur le brevet 336

L’épreuve est venue lorsque quelqu’un a refusé de payer. Le 3 octobre 2013, un jury de San José (Californie) a conclu que HTC avait contrefait le brevet 336 et a fixé des dommages-intérêts de 958 560 dollars, très en deçà de la demande et sans retenir de contrefaçon délibérée. Moore a écrit ce jour-là qu’il espérait que les licences repartiraient. Ce ne fut pas le cas. En février 2014, selon la chronologie de Wei, la Commission du commerce international des États-Unis n’a constaté aucune contrefaçon dans les appareils dont TPL voulait bloquer l’importation, et HTC a fini par transiger sur son recours.

Le coup fatal est venu des procès contre Huawei, ZTE, Samsung, LG ou Nintendo. En mars 2017, la Cour d’appel du circuit fédéral a corrigé en partie la manière d’interpréter l’expression « oscillateur complet » situé sur la puce : il doit se trouver tout entier sur le même substrat que le CPU et ne pas nécessiter d’ordre pour changer de fréquence. Revenu en première instance, le juge a rendu en décembre 2017 un jugement sommaire de non-contrefaçon, que le circuit fédéral a confirmé le 6 février 2019 sans avis écrit. Le 4 novembre 2019, la Cour suprême a refusé de réexaminer l’affaire. Il faut nuancer la portée : les tribunaux n’ont pas annulé le brevet, mais ont conclu que les puces visées ne correspondaient pas à ce qu’il revendiquait.

Patriot reconnaît dans son rapport annuel 2020 que PDS ne génère plus de revenus de licences significatifs depuis septembre 2013 et que les brevets ne sont plus opposables. La question que laisse cette histoire est inconfortable pour le secteur : combien de ces licences ont été signées pour la valeur technique du brevet et combien pour éviter un procès coûteux. Les documents publics ne permettent pas d’y répondre, et ni Intel ni les autres licenciés n’ont expliqué leurs motivations.

Questions fréquentes

Qui est Chuck Moore ?

C’est le créateur du langage Forth, qu’il n’a jamais breveté, et le coinventeur, avec Russell Fish, du processeur ShBoom, à l’origine du portefeuille de brevets MMP.

Combien d’argent les brevets MMP ont-ils généré ?

Selon Patriot Scientific, 312 814 535 dollars bruts en licences jusqu’au 31 mai 2020. C’est le chiffre avant le partage entre Patriot, TPL et Moore.

Combien Intel a-t-il payé pour la licence ?

Un paiement unique de 10 millions de dollars, selon le rapport annuel de Patriot Scientific cité dans la reconstitution de Wesley Wei.

Pourquoi le brevet 336 a-t-il été perdu devant les tribunaux ?

Avec l’interprétation fixée par le circuit fédéral, les puces de Huawei et d’autres fabricants ne contrefaisaient pas le brevet. La Cour suprême a refusé de réexaminer l’affaire en novembre 2019.

Sources :