Arcep et le génie civil : Innovations et régulations à l’ère numérique
L’Arcep a rendu sa décision concernant le litige opposant la société Hub One à l’Association foncière urbaine Paris Nord 2 (AFU), concernant l’accès aux infrastructures de génie civil de l’association. Au cœur du conflit, la résiliation une convention-cadre et des conventions d’application datant du 20 mai 2022 qui autorisaient Hub One à utiliser les infrastructures […]
Arcep et le Génie Civil : Innovations et Régulations en Construction
Dans un contexte d’expansion numérique où l’accès à des infrastructures de qualité est crucial, l’Arcep, autorité de régulation des communications électroniques et des postes, vient de trancher en faveur de Hub One, opérateur spécialisé dans les services de télécommunications pour les entreprises. En effet, la formation RDPI de l’Arcep a statué sur un différend concernant […]
Bilan 2023 de l’ARCEP : Innovations et Régulations Télécoms
L’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) a révélé aujourd’hui les deux premiers volumes de son rapport annuel « L’Arcep et les marchés régulés ». Ce rapport dresse un bilan complet des missions menées par l’Arcep au long de l’année 2024 et annonce la parution du […]
Arcep : Perspectives et régulations innovantes pour le cloud
Le régulateur français des télécoms, l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), intensifie son action dans le secteur de l’informatique en nuage, ou cloud. Le 21 mai 2024, la loi SREN (Sécurisation et Régulation de l’Espace Numérique) a défini un nouveau cadre de missions pour l’autorité, […]
Arcep et les Fréquences Ultramarines : Nouveautés et Régulations
Le 6 février 2025, a marqué une étape importante dans le processus d’attribution des fréquences télécoms en Guadeloupe et en Martinique avec l’ouverture des formulaires de demande pour la troisième enchère de positionnement concernant la bande de fréquence 2,1 GHz. À l’issue de l’examen des dossiers de candidature, il a été possible d’établir les quantités […]
Arcep Taking Strides Towards A Greener Future: New Initiatives and Regulations to Protect the Environment
Titre de l’article : L’Arcep intensifie la surveillance de l’impact environnemental du numérique avec de nouveaux indicateurs L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) poursuit son engagement pour un numérique plus soutenable en élargissant son spectre d’analyse environnementale. Engagée depuis 2020 dans la collecte d’indicateurs environnementaux auprès des principaux opérateurs télécoms, l’Arcep […]